Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J CENTRE COMMERCIAL ET CULTUREL ST JACQUES
Syndicat des copropriétaires du centre commercial Saint-Jacques

Numéro de dépôt :
1365445
Date de dépôt :
11/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
J CENTRE COMMERCIAL ET CULTUREL ST JACQUES de Syndicat des copropriétaires du centre commercial Saint-Jacques

Présentation de la marque J CENTRE COMMERCIAL ET CULTUREL ST JACQUES

Déposée le 11 juillet 1985 par Syndicat des copropriétaires du centre commercial Saint-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J CENTRE COMMERCIAL ET CULTUREL ST JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat des copropriétaires du centre commercial Saint-Jacques domicilié(e) 11B, place du forum,57040 METZ (dossier no 2306617) - 57040 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2306617) - 92593 - France.

La marque J CENTRE COMMERCIAL ET CULTUREL ST JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J CENTRE COMMERCIAL ET CULTUREL ST JACQUES est expirée depuis le 11 juillet 2015.

Syndicat des copropriétaires du centre commercial Saint-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SJ , SAINT-JACQUES


Syndicat des copropriétaires du centre commercial Saint-Jacques - 11B, place du forum,57040 METZ (dossier no 2306617) - 57040 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2306617) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2006 n°2306617 - Publication au BOPI 2006-01-30

Renouvellement sans limitation n°2051796 - Publication au BOPI 1995-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424263 - Publication au BOPI 2005-12-14

Vêtements, chaussures, chapellerie.